COMPTE – RENDU SOMMAIRE DE
SEANCE DU 22 JANVIER 2008
Etaient présents : A. MARAS, A. CHAVAS, J.F. SERILLON, A. BERLIER, F. GARNIER,
H. TRANCHAND, J. CHAVAS, D. DONFRANCESCO, J.L. CHAVAS, S. BONNAY.
Excusés : Ch. COTTIER, M. SARTRE, F. DENUZIERE.
Secrétaire élue pour la session : A. CHAVAS.
AFFAIRES SCOLAIRES
Le bilan financier de l’année scolaire 2006/2007 a été établi et fait apparaître un coût par élève de 408 € .
C’est sur cette base que portera la répartition des charges
scolaires avec la commune de
Pour mémoire : 16 enfants de CHUYER sont scolarisés à
La participation à l’école privée sera, également, calculée sur cette somme au vu du Contrat d’Association ( 45 élèves x 408 €).
EQUIPEMENT RURAL
D’ANIMATION
La salle des fêtes « le Ruisseau » a un taux de fréquentation satisfaisant permettant d’obtenir un bilan positif pour la saison 2006/2007.
Des travaux d’aménagement intérieur de la chambre froide sont envisagés.
SUBVENTIONS 2008
Le Conseil Municipal a arrêté la liste des subventions qui seront versées en 2008 :
- A.D.M.R. 170 €
- SOCIETE DE CHASSE 85 €
- E S T F
(foot) 110 €
- FNACA Chuyer 50 €
- CONSEIL PAROISSIAL 85 €
- Atelier loisirs LE GRILLON 50 €
- Les CHUYARDS EN FOLIE 85 €
- SOU DES ECOLES 213 €
- ECOLE de MUSIQUE de CHAVANAY 105 €
- OGEC. Ecole Privée 400 €
- VISAGE de notre PILAT 100 €.
et en autorise le mandatement.
AUTORISATIONS ET
ACTES RELATIFS A L’OCCUPATION DU SOL
Monsieur le Maire rappelle, au Conseil Municipal, que la
commune confie aux services de
Monsieur le Maire informe que depuis le 1er octobre 2007, la réforme des autorisations d’urbanisme est entrée en vigueur et que de ce fait, il est apparu nécessaire de redéfinir les conditions d’instruction de ces actes.
Le Conseil approuve les termes de la nouvelle convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations et donne délégation de signature à Monsieur le Maire.
CONTRAT ENFANCE ET
JEUNESSE
Monsieur le Maire indique qu’un contrat « Enfance et
Jeunesse » a été signé entre
Monsieur le Maire présente la convention qui doit être
signée entre les communes de CHUYER,
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DE
Le Conseil donne un avis favorable.
CONTRAT STATUTAIRE
DU PERSONNEL
Le contrat arrivé à échéance en décembre 2007 sera renouvelé
pour une période de 4 ans auprès de
CESSION CHEMIN
RURAL « AU BACHAT »
Monsieur le Maire rappelle, au Conseil, la demande faite par M. et Mme. GARNIER Alban pour la cession d’une partie de chemin rural désaffecté « au Bachat ».
Le dossier a fait l’objet d’une parution dans la presse et d’une enquête publique qui s’est déroulée du 4 au 18 décembre 2007. Au cours de cette enquête, aucune observation n’a été enregistrée.
Le dossier reçoit donc un avis favorable. Pour couvrir exactement le coût des procédures obligatoires pour cette cession, le prix est fixé à 432.92 € soit 3,16 € le m2.
VOIRIE
Aménagement de
Les travaux d’élargissement et de terrassement ont été
effectués à l’automne. L’enrobé sera réalisé au printemps 2008 pour permettre
un meilleur résultat. L’élargissement a nécessité une emprise de
Accès de
L’accès des maisons de
Vitesse à «
Quelques automobilistes dépassent très largement la
limitation de vitesse à
TRAVAUX D’ELECTRIFICATION
Le réseau basse tension qui alimente «
Le SIEL soumettra un projet qui incluera, également, la suppression des lignes aériennes sur une partie du « Bourg » et une rénovation de l’éclairage public.
BATIMENTS
COMMUNAUX – NETTOYAGE DES FACADES –
Les murs de l’église, les façades du clocher ainsi que le mur inférieur du local technique laissent apparaître des taches.
L’entreprise LACHAUME GUERBAS ASSOCIES de SAINT-ETIENNE propose un lavage complet ainsi que l’application de produit antimousse pour un montant de 5 382 € T.T.C.
Le Conseil décide de faire réaliser les travaux et de les confier à cette entreprise.
BULLETIN MUNICIPAL
La maquette est terminée.
400 ex. de 60 pages + couverture seront édités par l’imprimerie BRAILLY pour un coût TTC de 3 017.30 €.
VENTE DE TERRAIN A
«
M. BONNAY Alain souhaiterait acquérir un délaissé de terrain
à «
Le Conseil émet un avis favorable et dit qu’un géomètre délimitera la partie cédée.
MOBILIER ANCIENNE
MAIRIE
Quelques éléments restent à vendre, notamment, un bureau datant des années 50. Les personnes intéressées peuvent demander à voir et s’ils sont intéressés faire une offre.
La séance est levée à 23 H.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée :
Le mardi 26
février 2008 à 18 H.
LE MAIRE,