COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 29 avril 2008

Etaient présents : Gilles CHAVAS, Béatrice RICHARD,Françoise DENUZIERE, Philippe BAUP, Gilles JOASSARD, Annie MAKAREINIS, Sandrine BONNAY, Xavier MOREL, Christelle COTTIER, Armand MARAS, Mickael PATRIGOT, Stéphanie ROYANNAIS, Frédéric COSTE-TUBAT, Fabien GARNIER, Odette FRERING.

Excusés : Néant

Secrétaire élue pour la session : Béatrice RICHARD

FINANCES COMMUNALES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Budget Primitif Général 2008 a été voté par l’ancienne équipe municipale lors de sa séance du 26 février 2008.

Les grandes lignes budgétaires sont abordées avec commentaires à l’appui.

Une présentation succinte est faite également du budget assainissement.

Le tableau des taux communaux ainsi que l’état de la dette sont présentés.

Décisions modificatives

Quelques décisions modificatives s’imposent depuis le vote du budget, notamment pour inscrire des recettes nouvelles. Le Conseil Municipal approuve ces décisions.

PROGRAMME DE TRAVAUX

Monsieur le Maire présente, à l’appui d’un tableau récapitulatif, les travaux engagés en 2007 et programmés pour 2008.

Programme voirie 2008.

Monsieur le Maire donne le résultat de la consultation des entreprises. L’entreprise COLAS, moins disante, a été retenue pour un montant de 46 859.75 € HT.

Monsieur le Maire précise qu’une demande de dérogation sera faite auprès du Conseil Général pour réaliser les travaux dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, avant l’été 2008.

Amendes de Police :

Une subvention de 7 800 € sera allouée à la Commune dans le cadre des Amendes de Police, pour l’aménagement du carrefour du CR du Treilles et de la RD19. Le Conseil confirme la réalisation des travaux et accepte la subvention proposée.

INDEMNITE DU RECEVEUR MUNICIPAL

Monsieur le Maire indique que le Receveur Municipal assure un rôle de conseil auprès de la collectivité. Le Conseil Municipal accepte de verser une indemnité pour le service rendu.

Autorisation de poursuivre par voie de commandement

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la possibilité que soit donnée au Receveur Municipal l’autorisation permanente de poursuivre par voie de commandement.

Afin d’améliorer l’efficacité et la rapidité de ces actes de poursuite, le Conseil Municipal accepte de donner cette autorisation au Receveur Municipal.

DELEGATION AU PARC NATUREL REGIONAL DU PILAT

Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour représenter la Commune au sein du Parc.

Le Conseil Municipal procède à l’élection, par vote à bulletin secret, des délégués.

Sont ainsi élues : Mme Béatrice RICHARD, déléguée titulaire ; Mme Odette FRERING, déléguée suppléante.

CORRESPONDANT DEFENSE

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’un réseau de correspondants défense a été mis en place dans chaque commune en 2001. A l’occasion du renouvellement général des équipes municipales, le ministre de la défense souhaite que ce réseau de correspondants soit reconstitué. Il y a donc lieu de désigner un « correspondant défense » au sein du Conseil Municipal. Mr Gilles JOASSARD est élu à l’unanimité.

OPERATION PILAT PROPRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Parc du Pilat reconduit en 2008, la semaine du 12 au 18 mai, son opération de sensibilisation à l’environnement « Pilat Propre ».

Les écoles de Chuyer seront contactées pour connaître leur décision quant à leur participation à cette opération.

Cette année aucune action n’est envisagée pour le grand public, par contre, il est proposé que pour les années à venir, les associations communales soient consultées pour être associées au projet.

COMMISSION COMMUNALE D’IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une commission communale d’impôts directs doit être mise en place dans chaque commune pour la durée du mandat du conseil municipal. Suite aux élections municipales de mars, la commission doit être renouvelée et le conseil municipal doit proposer une liste de présentation comportant douze noms pour les commissaires titulaires et douze noms pour les commissaires suppléants à la direction générale des impôts. Les six membres titulaires et les six membres suppléants qui constitueront la commission, seront désignés par les soins de ce service, sur cette liste. Le Conseil Municipal propose diverses personnes représentant tous les hameaux de la Commune. Ces personnes seront contactées pour leur proposer de faire partie de cette commission .

LOCATION SALLE DES FÊTES :

Monsieur le Maire soumet au Conseil des questions transmises par l’agent responsable de la gestion de la salle des fêtes. Monsieur le Maire propose, pour la location de la salle des fêtes, de donner la priorité aux associations de la Commune. Le Conseil Municipal confirme ce choix.

SUBVENTIONS SUPPLEMENTAIRES

Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal de nouvelles demandes de subventions reçues depuis la dernière séance. Le Conseil Municipal décide d’arrêter les subventions suivantes :

Association pour le don du sang bénévole canton de Pélussin : 85 €

Association sportive Collège St Jean : 84 €

« Chuyer pour tous » sollicite la Conseil Municipal pour une aide au financement d’un vidéoprojecteur ainsi qu’un ordinateur portable qui pourraient être prêtés à la Mairie. Le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association dont le montant sera défini en fonction des devis présentés.

QUESTIONS DIVERSES

Tri sélectif : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des containers supplémentaires pour le tri sélectif sont mis à disposition de la commune par la Communauté de Communes. Il propose à l’assemblée différents secteurs qui pourraient être aménagés en point de collecte. Le Conseil Municipal réfléchit à l’emplacement le plus adapté et reporte sa décision à une prochaine séance.

La séance est levée à minuit.

La prochaine séance est fixée : le jeudi 05 juin à 20h30.

LE MAIRE

G CHAVAS