COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION

 DU CONSEIL MUNICIPAL

 

SEANCE du 16 octobre 2008

 

Etaient présents : Gilles CHAVAS, Béatrice RICHARD,Françoise DENUZIERE, Gilles JOASSARD, Annie MAKAREINIS, Sandrine BONNAY, Xavier MOREL, Armand MARAS,  Stéphanie ROYANNAIS, Mickael PATRIGOT,  Christelle COTTIER, Fabien GARNIER, Odette FRERING.

Excusés : Frédéric COSTE-TUBAT, Philippe BAUP

Secrétaire élue pour la session : Béatrice RICHARD

 

BUDGET GENERAL : Décisions modificatives

Des décisions modificatives sont proposées tant pour la section de fonctionnement que d’investissement. Elles concernent des changements de comptes sans effet sur le budget général.

Le Conseil, après avoir pris connaissance des propositions, émet un avis favorable.

 

BULLETIN MUNICIPAL : encarts publicitaires

La prochaine édition du bulletin municipal est en cours de préparation. Les associations seront prochainement sollicitées pour un article et les entreprises pour l’insertion d’encarts publicitaires. Le Conseil propose de nouveaux annonceurs à contacter.

Le barême des tarifs pour les encarts est établi comme suit :

- 1/8  page : 50 €

- 1/4   page : 90 €

- 1/2  page : 120 €

- 1 page : 230 €

- la 4e de couverture : 450 €

La commission communication se réunira le jeudi 30 octobre à 20h00.

 

ENTRETIEN DES BÂTIMENTS COMMUNAUX : Présentation de devis

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal que des rénovations intérieures de la salle des fêtes deviennent nécessaires. Les soubassements, notamment, ainsi que les murs de la cuisine sont très dégradés. Monsieur le Maire présente différents devis. La proposition de l’entreprise SOAVE, la mieux disante est retenue.

 

ADRESSAGE POSTAL

Le groupe de travail chargé de l’adressage postal a répertorié tous les hameaux et pensé la numérotation afin de permettre une localisation et un accès le plus facilement possible. Dans certains secteurs de la commune, le nom du lieu-dit et un numéro suffisent. Ailleurs,  il est indispensable de dénommer les voies. Monsieur le Maire décrit les plaques des habitations proposées par le groupe de travail, qui porteront à la fois un numéro et le nom du hameau. De plus, des panneaux directionnels indiqueront les lieux-dits. Tous les foyers, avec la dénomination qui leur serait attribuée sont énumérés. Chacun commente les propositions. Le groupe de travail se réunira pour une mise à jour suite aux modifications apportées et soumettra le dossier aux services de secours ainsi qu’à la poste avant de représenter le dossier finalisé au Conseil Municipal pour validation.

 

PRIVATISATION DE LA POSTE

Monsieur le Maire donne lecture de la lettre adressée par Mr René LAPALLUS, conseiller Général du Canton de Charlieu, relatif à l’avenir de la Poste. Dans son courrier, Mr LAPALLUS dénonce la dégradation des services publics et appelle à participer à un mouvement contre l’arrêt de la privatisation de La Poste et de la libéralisation des services publics. Il informe qu’une pétition rassemblant des élus de diverses sensibilités est lancée et peut-être signée en ligne sur http://bougeonsaveclaposte.elunet.fr. Les membres du Conseil Municipal sont tout à fait conscients des problèmes rencontrés par la population vis-à-vis des services publics, surtout en milieu rural. Cependant, ils estiment que la prise de position ne peut être faite au nom de la municipalité mais que c’est une action individuelle et personnelle. Aussi, le Conseil décide de ne pas délibérer.

 

 

COMPTE RENDUS DES REUNIONS DE COMMUNAUTE DE COMMUNES

Commission  Communication : Stéphanie ROYANNAIS dit que la Communauté de Communes a lancé un appel d’offres pour la création d’un site internet. Elle précise que ce site intégrera une page réservée pour chacune des communes du canton.

Commission Environnement : Monsieur le Maire rend compte des visites effectuées dans deux centres de tris. Le premier, où sont collectés et recyclés les déchets, entre autres de la commune, est très performant bien que plutôt archaïque. Le second, à Rilleux la Pape est beaucoup plus perfectionné. Monsieur le Maire souligne la difficulté et la pénibilité des conditions de travail dans ces structures pour le personnel et insiste sur l’importance de la qualité du tri sélectif des ordures ménagères.

Commission Finances : Le principe et le fonctionnement de la Taxe Professionnelle Unique susceptible d’être appliquée sur le territoire de la Communauté de Communes ont été expliqués lors de la dernière réunion de la Commission Finances.

Commission Service à la Personne : Béatrice RICHARD informe que le cahier des charges de la crèche de Maclas est en cours de finalisation.

Commission Développement Economique : Un recensement des atouts et inconvénients de chaque commune au niveau économique va être réalisé. Concernant Chuyer, le conseil suggère de notifier les inconvénients suivants : Le manque de zone artisanale et le problème de l’ADSL.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

Cadran solaire : Mr FORISSIER, habitant du Grand Marat, fait partie d’une association de recensement et sauvegarde des cadrans solaires. Il a découvert, sur une carte postale datant du début du 20e siècle, les traces d’un cadran sur un mur de l’église de Chuyer. Il propose de reconstituer ce cadran avec une équipe de bénévoles. Le coût des fournitures serait à la charge de la commune. Un dossier avec un devis précis sera présenté au Conseil lors d’une prochaine réunion.

 

Espaces Jeunes : Le groupe de travail propose de se réunir le mardi 28 octobre 2008.

 

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Le Conseil Général met en place un Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée dont l’objectif majeur est la conservation du patrimoine constitué par les chemins ruraux, contribuant au développement du tourisme vert. L’inscription repose sur la volonté des communes qui décident d’intégrer au plan tout ou partie de leurs chemins ruraux. Une carte où sont recensés tous les chemins de la Commune a été jointe au dossier. L’Assemblée est invitée à la consulter et la corriger. Le Conseil Municipal attend la mise à jour de la dite carte pour se prononcer sur le Plan.

 

Matériel Mairie :

-          L’ordinateur mis à disposition du public en mairie est en panne et n’a pas pu être réparé. Philippe BAUP s’est chargé du remplacement de l’unité centrale. L’ordinateur devrait être de nouveau opérationnel très prochainement.

-          La société chargée de la maintenance du photocopieur de la mairie n’a pas voulu renouveler le contrat arrivé à échéance le 1er septembre 2008 du fait de l’ancienneté du matériel. Vu les différentes propositions du fournisseur, il apparaît plus rentable que la machine soit louée plutôt qu’achetée. L’ancien photocopieur n’a pas été repris par l’entreprise. Aussi, plutôt que de jeter ce matériel, encore utilisable, mais n’ayant plus aucune valeur marchande, Monsieur le Maire a décidé de le proposer à l’école St François Régis pour remplacer le leur, tombé en panne avant l’été.

 

Coupures ERDF

ERDF va devoir effectuer des travaux sur le territoire de la commune qui vont conduire à interrompre l’alimentation de l’électricité les 24 et 27 octobre selon les secteurs. Les administrés concernés doivent être informés par un courrier de ERDF. Par ailleurs, une note d’informations précisant les lieux concernés par cette interruption est affichée en mairie.

 

ADSL 

Le Conseil Municipal est tout à fait conscient de la gêne insupportable des habitants ne pouvant bénéficier de l’ADSL. Il est rappelé que la compétence a été transmise à la Communauté de Communes qui travaille avec le Syndicat Rhône-Pluriel sur le recensement des zones blanches sur les communes afin d’y remédier. Dans l’attente d’une solution, Odette Frering informe qu’il existe une solution par satellite pour les particuliers. Ils doivent pour cela se renseigner auprès des différents fournisseurs internet.

 

Travaux sur la RD 30 sur la commune de Vérin :

Le Conseil Général a informé Monsieur le Maire que des travaux vont être effectués sur la commune de Vérin qui vont nécessiter la coupure de la RD 30 au niveau de Pont Nové la dernière semaine d’octobre de 08h à 19h. Une déviation sera indiquée par la RD98 (direction de St Michel) pour pouvoir descendre sur la RN86.

 

La séance est levée à 22h30. La prochaine réunion est fixée : le jeudi 13 novembre  2008 à 20h00.

 

 

                                                                                             LE MAIRE

                                                                                              G CHAVAS