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Les monuments historiques |
SITE OFFICIEL DE LA MAIRIE DE COLOMBIER LE VIEUX
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La météo à Colombier le Vieux |
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PROGRAMME
DE VOIRIE 2007 Dans
le cadre du programme 2007 de voirie, pris en charge par la communauté de
communes, il a été proposé les voies communales suivantes : La route
de marchand, la route du pont de la gare à Gray, la route de Longchamp à
Ruissat, pour un montant total de près de 30000 €. MODIFICATION
DU REGLEMENT DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE Dans
le but de favoriser l’accès au service de la garderie périscolaire pour
les familles ayant plus de deux enfants scolarisés à l’école publique
« Charles Pélissier », le conseil municipal a décidé que seuls
les deux premiers enfants feront l’objet d’une facturation par la commune.
Le 3ème (ou plus) ne sera pas payant. FONCTIONNEMENT
DE LA CANTINE Le
prix du repas à la cantine est dorénavant de 3,37 € . Cela représente
une hausse de 2% par rapport à l’année dernière. TAUX
DES 3 TAXES COMMUNALES EN 2007 La
conseil municipal à décider de ne pas changer les taux des 3 taxes
communales pour l ‘année 2007. La part communale de la taxe
d’habitation reste à 8%, celle de la taxe foncière (bâti) à 13.54% et
celle de la taxe foncière (non bâti) à 73,82%. Le produit attendu par la
commune est de 96 289 €. La
taxe professionnelle quant à elle, est maintenant perçue par la communauté
de communes. PARTICIPATION
DES COMMUNES DE RESIDENCE AUX FRAIS SCOLAIRES Le
coût de fonctionnement de l’école publique, ramené à un élève est de
479 €/élève, le conseil municipal à donc décidé de fixer la
participation à 479 € pour les élèves des communes de résidence voisines
(16 enfants de Bozas et 1 de St Victor). Le
Conseil d’Etat a annulé la décision de faire financer par les communes de
résidence les dépenses de scolarisation de ses enfants dans les écoles privées
sous contrat d’association d’autres communes. Dans
son arrêt n°289792 rendu le 4 juin 2007, le Conseil d’Etat considère que
la requête de la Ligue de l’Enseignement (Cnal) contre la circulaire du 2 décembre
2005 est recevable parce qu’elle a pour objet de défendre et de promouvoir
le principe de la laïcité, notamment en matière d’enseignement. En
conclusion, la commune de Colombier le Vieux ne participera pas au financement
des enfants des élèves colombièrois scolarisés dans les écoles privées. Etude
de sol lors du depot d’UN permis de construire En
application de la loi sur l’eau, il convient à tout pétitionnaire d’un dépôt
de permis de construire d’une maison individuelle neuve, de faire réaliser
une étude de sol par un cabinet spécialisé afin de vérifier si le
terrain est apte à recevoir un système d’assainissement individuel. Le
rapport de cette étude sera joint à la demande de permis déposée en
mairie. CEREMONIE
DES vœux DE LA MUNICIPALITE Le
maire et son équipe municipale ont le plaisir de vous convier à la cérémonie
des vœux qui aura lieu à la salle culturelle le samedi 20 Janvier à 15h00.
Comme le veut la tradition, la galette des rois sera servie. C’est
l’occasion pour les Colombieroises, les Colombierois et les nouveaux résidents
de notre commune, de se rencontrer, de discuter, de blaguer en toute convivialité
autour du verre de l’amitié. Convention
de passage des eaux pluviales POUR LE LOTISSEMENT Afin
de permettre l’évacuation des eaux pluviales qui s’infiltraient auparavant
naturellement dans le terrain du lotissement, une convention a été signée
entre le maire et Mr Lionneton. Une canalisation enterrée et une traversée de
route permettront ainsi d’évacuer les eaux sans gêne pour la population
riveraine. eclairage
public du lotissement Le
devis de l’entreprise FORCLUM EXBRAYAT pour l’éclairage du lotissement se
monte à 3989,20 €. Une subvention de 1994 € (50%) a été demandée au
syndicat départemental d’électricité (SDE 07). Le solde sera à la charge
de la commune. Engagement
de l’agence KANOPE pour l’aménagement du village L’agence
KANOPE assurera la maîtrise d’œuvre de l’aménagement du village. Le
montant de cette mission s’élève à 10% du montant total hors taxe des
travaux (estimé à 495000 €). Le coût de la mission sera donc de 50949 €.
L’agence KANOPE travaillera avec ses co-traitants JOUVE B et la société
POIRY. Maîtrise
d’œuvre pour la salle d’audition Le
cabinet d’architecture GILLES ayant arrêté son activité, c’est Mr WETTEL,
architecte, qui assurera le suivi des travaux de la salle d’audition (du
dossier de consultation des entreprises jusqu’à la réception des travaux).
Le coût de cette mission est de 4305 € TTC. Mise
aux normes de la cantine scolaire Le
mobilier de la cantine n’étant plus aux normes, il est nécessaire de le
changer. En effet les tables comportent des angles vifs et les bancs sont en
bois, non conformes à la réglementation. D’autre part, pour assurer un suivi
des contrôles alimentaires, nous devons équiper le local d’un congélateur
et du matériel nécessaire pour conserver des échantillons des plats en cas de
contrôle alimentaire. L’estimation de cet investissement est de 4402 € HT.
Le conseil général de l’Ardèche a été sollicité pour une subvention. Mise
aux normes de l’installation électrique de l’école Suite
à un contrôle de la SOCOTEC, il a été nécessaire de procéder à une remise
aux normes de l’installation électrique de l’école. Après consultation
des différents devis, les travaux ont été confiés à l’entreprise Aurelec
pour un montant de 4911 €. Ligne
de trésorerie pour le financement de la viabilisation du lotissement Une
ligne de trésorerie de 90 000 € pour un an maximum a été contractée auprès
du crédit agricole afin d’assurer les travaux de viabilisation du lotissement
« les pâquerettes ». Les intérêts seront payés au trimestre échu
et le paiement du solde sera effectué après la vente des parcelles. Remboursement
des frais de déplacement du personnel communal Un
remboursement des frais de déplacement et de repas a été instauré lorsque le
personnel communal doit se rendre à une réunion de travail ou un stage de
formation à l’extérieur de la commune dans le cadre de leur mission. Cette
indemnité kilométrique et de repas est basée sur les barèmes de la fonction
publique territoriale de l’Ardèche. Location
de nouvelles tables et bancs 10
nouvelles tables et 20 nouveaux bancs ont été achetés par la commune. Ceux-ci
sont mis à la disposition des résidents. Le montant de la location est fixé
à 3 € par lot de une table et deux bancs. Une caution de 150€ sera demandée
et rendue lors de la restitution complète du matériel. Il
est rappelé que les anciens tréteaux, les anciens plateaux et les anciennes
chaises restent à disposition pour un prix forfaitaire de 10 €. Plan
de déneigement hiver 2006 Suite
à une réunion avec les personnes responsables du déneigement de la voirie
communale où Mr Alain Clôt nous a fait part de sa décision de ne plus assurer
ce service. Il a été convenu que cette mission serait confiée à Mr Besset
Maurice pour la partie EST et à Mr Sapet Bruno pour la partie OUEST. Leur tâche
sera de déneiger la voirie publique et privée permettant l’accès aux
habitations, mais le déneigement de l’enceinte ou de la cour reste à la
charge de la personne résidente. Par
ailleurs, lorsqu’une alerte « neige » est annoncée et pour des
raisons de commodité, il est demandé aux résidents de ne pas garer leur véhicule
sur les accotés des voies. Cette mesure facilitera grandement la tâche des déneigeurs
en permettant un travail plus propre, plus efficace et plus satisfaisant pour
tout le monde. ELECTIONS
2007 L’année
2007 sera une année chargée en élections puisque nous irons 4 fois aux urnes.
Les inscriptions sur les listes électorales ont été très nombreuses, ce qui
laisse présager un taux d’abstention faible et un intérêt important pour
ces élections nationales. les
élections présidentielles :
1er tour le Dimanche 22 Avril
2ème tour Dimanche 06 mai les
élections législatives :
1er tour le Dimanche 10 Juin 2ème tour le Dimanche 17 Juin
TAUX D’IMPOSITION DES QUATRE TAXES POUR
L'ANNEE
2006
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES Le conseil municipal a fixé la participation des communes de résidence
aux frais de fonctionnement des écoles à 470 € par enfant pour l’année
2005/2006. Ce montant correspond à la charge réelle d’un enfant à l’école
pour la commune. Il est en augmentation du fait de la diminution du nombre
d’enfants inscrits. Espérons que la tendance s’inversera ces prochaines
années. PARTICIPATION DE RACCORDEMENT A L’EGOUT La participation de raccordement au réseau d’assainissement
collectif passe de 1200 € à 1400 €. Cette participation concerne toutes
les nouvelles constructions qui doivent être raccordées au réseau. LOCATION DE JARDINS Le jardin attenant au bâtiment paroissial est loué pour l’année
2006 à Monsieur Duvert, lui-même locataire d’un des appartements. Le
montant du loyer a été fixé à 30 €. Mademoiselle
Dorier a, quant à elle, loué un jardin au bâtiment « Delmonego »
pour le prix de 22,87 €. Sur Assedic.fr, c’est simple et rapide de tout faire, même de
s’inscrire. Accessible 24h/24, 7j/7, les demandeurs d’emploi peuvent accéder
à un ensemble de service et ainsi gagner du temps. Grâce au site Internet www.assedic.fr, rubrique UNldialog, les demandeurs d’emploi peuvent s’inscrire, se réinscrire
mais aussi s’informer, s’actualiser, consulter et suivre leur dossier,
obtenir les attestations dont ils ont besoin et procéder à tout changement
de situation (coordonnées postales, bancaires etc...). APPARTEMENT LIBRE A LOUER
TEMPS DE TRAVAIL AU SECRETARIAT DE MAIRIE Devant
l’accroissement de la charge de travail de la secrétaire de mairie, la
municipalité a décidé d’augmenter le nombre d’heures de travail. Le
poste occupé par Régine Four, passera donc de 30 à 35h hebdomadaire à
partir du 1er novembre 2006. CONTRAT
EDUCATIF LOCAL : Des
restrictions budgétaires. Une réunion
s’est tenue en mairie le 1° Juin dernier avec d’une part M.Nigliorini
représentant Jeunesse et Sports et le chef de projet représentant la
municipalité assistée de la secrétaire de mairie. Malgré les
restrictions budgétaires concernant les CEL, Colombier le Vieux bénéficiera
encore d’une aide financière pour 2007. Les actions mises en œuvre dans le
cadre de ce CEL devront en priorité concerner les ados. Début novembre
2006, une réunion concernant les chefs de projet permettra de prendre
connaissance les orientations définies par Jeunesse et Sports pour l’année
2007. Une réunion du comité de pilotage du CEL concernant notre commune se
tiendra dans la foulée. MISE
AU NORMES de locaux publics Après
le diagnostic électrique commandité par la communauté de communes, une mise
aux normes électriques s’avère nécessaire à l’école et à la mairie. Le
montant des travaux est estimé à 3128 € HT. Une demande de subvention a été
faite auprès du conseil général. Parallèlement
à cette mise aux normes, une autre demande a été faite auprès du conseil général
afin de relancer le projet de salle de motricité bloqué depuis de nombreux
mois (voir article plus loin). FOURNITURES
SCOLAIRES ET BAC A SABLE Le
conseil municipal a décidé d’attribuer la somme de 32 € par enfant inscrit
au titre de fournitures scolaires et un montant de 458 € pour les fournitures
de la BCD. Par
mesure d’hygiène et de sécurité, le bac à sable a été changé pour un
montant de 495 € HT. Celui-ci répond aux normes actuelles de plus en plus
strictes. DEMANDE
DE SUBVENTIONS POUR la bibliotheque Suite
au déménagement de la bibliothèque municipale dans ses nouveaux locaux,
une demande de subvention de 3100 € a été faite auprès du centre national
du livre afin de financer l’achat d’ouvrages. Malheureusement cette
subvention nous a été refusée car nous ne répondions pas parfaitement aux
exigences de formation du personnel s’occupant de la bibliothèque. Le
conseil municipal a tout de même débloqué la somme de 1150 € pour l’achat
de livres et de fournitures sur le budget 2005. Une nouvelle demande de
subvention, plus petite, a été faite via la bibliothèque départementale. TARIFS
LOCATION DES NOUVEAUX APPARTEMENTS Dans
sa séance du 28 juillet , le conseil municipal a fixé les tarifs de location
pour les nouveaux appartements du bâtiment paroissial comme suit :
Les
loyers sont révisables chaque année au 1er juillet , ils sont indexés sur la
valeur de la moyenne de l’indice du coût de la construction publié par l’INSEE. HALTE
AUX CHIENS ERRANTS On
note depuis quelques mois une recrudescence de chiens errants. Un certains
nombre de personnes se plaignent d’attaques personnelles, d’agressions sur
animaux ou encore de dégâts dans les poubelles communales. La municipalité
rappelle à tous les propriétaires, qu’ils sont responsables des dégâts
occasionnés. Dans l’intérêt et la tranquillité de tous, nous vous
demandons de tenir vos animaux chez vous. CEREMONIE
DES vœux DE LA MUNICIPALITE Le maire et son équipe municipale ont le plaisir de vous convier à la cérémonie des vœux qui aura lieu à la salle culturelle le samedi 21 Janvier à 15h00. Comme le veut la tradition, la galette des rois sera servie. C’est l’occasion pour les Colombieroises, les Colombierois et pour les nouveaux arrivants sur notre commune, de se rencontrer, de discuter, de blaguer en toute convivialité autour du verre de l’amitié. etat
des lieux de la voirie communale La
communauté de communes du Pays de St Félicien a demandé aux communes d’établir
un état des lieux de leur voirie afin d’avoir une vue d’ensemble et de préparer
un plan d’action . Nous vous faisons part de celui de notre commune. Une
échelle de cotation a été définie pour toutes les communes :
VOIES
COMMUNALES GROUDRONNEES :
CHEMINS
RURAUX GROUDRONNES :
TAUX
D’IMPOSITION DES QUATRE TAXES POUR L'ANNÉE
2005
PARTICIPATION
AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES Le
conseil municipal a fixé la participation des communes de résidence aux
frais de fonctionnement des écoles à 447€ par enfant pour l’année
2004/2005. Ce montant correspond à la charge réelle d’un enfant à l’école
pour la commune. Il est en augmentation du fait de la diminution du nombre
d’enfants inscrits. Espérons que la tendance s’inversera ces prochaines
années.
NOUVELLE
QUALIFICATION POUR Mr EYMARD EMPLOYE
DE LA COMMUNE
Christian Eymard a réussi le concours d’agent technique des collectivités.
Après discussion, le conseil municipal a voté et a décidé de modifier son
contrat de travail pour le même nombre d’heures (31h30) afin de tenir
compte de cette nouvelle qualification à partir du 1er Juillet 2005. Le
conseil municipal félicite Monsieur Eymard pour cette réussite.
BILAN FINANCIER DE LA SALLE CULTURELLE POUR L’ANNEE 2004 (Hors
coût du personnel de nettoyage)
RESULTATS
DU REFERENDUM DU 29 MAI SUR LA CONSTITUTION EUROPEENNE.
MISE
AUX NORMES DE L’HORLOGE DU CLOCHER Pour
des raisons de sécurité des équipements et des personnes, une mise aux
normes de l’horloge du clocher et de la mise à la terre de l’installation
électrique s’imposait. Ce sont les sociétés Paccard et Indelec qui ont réalisé
les travaux pour un montant total de 6034.15 €.
REMPLACEMENT
A L’AGENCE POSTALE
Une
nouvelle convention doit être signée entre la poste et la commune afin
d’assurer l’avenir de l’agence jusqu’à 2011. Une informatisation
accompagnée d’une formation est prévue. ACHAT
D’UN NOUVEAU VEHICULE Pour des raisons de sécurité
et de fiabilité, la municipalité a du faire l’acquisition d’un nouveau véhicule
utilitaire. Pour des raisons fiscales (récupération TVA) et de frais de
fonctionnement, il s’est avéré plus intéressant d’acquérir un véhicule
neuf pour un montant de 10339 € TTC. Il s’agit d’un véhicule de marque
Citroën type C15.
PLUS
D’ENFANT DE MOINS DE TROIS ANS A L’ECOLE Après débat en conseil
d’école et au conseil municipal, il a été décidé que les enfants de
deux ans ne pourraient plus être accueillis à l’école communale à partir
de la rentrée 2005/2006. Cette mesure se justifie par la fermeture de la
quatrième classe et non prise en compte des enfants de deux ans dans les
effectifs globaux par l’Inspection Académique qui applique les décisions
ministérielles. La suppression du poste d’aide éducateur, la fermeture de la quatrième classe, la non scolarisation des enfants de deux ans, confirment un recul du service public d’éducation sur notre commune, conséquence du désengagement de l’Etat. Dorénavant, les élèves de maternelle pourront être inscrits à l’école à la date anniversaire de leur troisième année. La rentrée scolaire 2005/2006 aura lieu
le mardi 30 août, à 8h30.
Cessation
d’activité pour Mme Jacqueline Chaléat
De
1979 à 1987, elle assure la fonction de régisseur du marché au fruits. A
compter du 7/09/1982, elle devient femme de service à l’école publique. A la
rentrée scolaire 1989, la cantine scolaire devient municipale
et elle est embauchée par la commune sous le statut de contractuelle
pour assurer la préparation des repas et la surveillance des enfants. En septembre 1994, le service de la cantine est modifié : les repas sont fabriqués et livrés par un traiteur. Jacqueline Chaléat est nommée agent d’entretien territorial stagiaire. En septembre 1995, elle est nommée titulaire sur le même poste. Depuis 10 ans, elle assure l’entretien des locaux scolaires et le service de la cantine municipale.
Depuis
1983, Jacqueline Chaléat a servi environ 52000 repas aux générations qui se
sont succédées à l’école communale. Jeudi
30 juin 2005, les élèves de l’école, les enseignants et les employés
municipaux organisaient une petite fête afin de souhaiter une bonne préretraite
à Jacqueline C. Chaque enfant avait préparé un petit mot, un petit cadeau, et
avait bien gardé le secret de la préparation de ce moment convivial. Le
Directeur de l’école remerciait Mme Chaléat pour ses bons et loyaux services
rendus à l’école pendant toutes ces années et lui remettait une belle
composition florale offerte par les collègues de
travail.
C’est
avec beaucoup d’émotion que J. Chaléat remerciait à son tour l’assemblée
et en particulier tous les enfants. Pour finir, la coopérative scolaire
invitait l’assemblée à prendre le verre de l’amitié.
UN
réseau EDF DISCRET à Palisse Il ne reste que quelques mètres de réseau d’électricité à cacher sur le hameau de Palisse, ce sera chose faite avec l’accord entre la municipalité et le syndicat départemental d’électrification. Le montant à la charge de la commune pour l’ensemble des travaux sur le hameau est de 1316 €uros. La spécificité du quartier, typique de la région sera donc respectée en même temps qu’une amélioration et une fiabilisation du service. Souhaitons qu’à l’avenir, d’autres accords pourront être conclus afin d’engager d’autres actions de même type sur d’autres quartiers. Curage
du pont d’Etables sur la Daronne
Les
crues de l’automne 2003 avaient eu raison du pont d’étables sur la
Daronne. Gravats, cailloux, sable obturaient
totalement les passages de l’eau et empêchaient la rivière de
s’écouler correctement. Après plusieurs jours de travaux à la pelle
mécanique, le curage a pu être fait, rendant ainsi au pont la possibilité
d’accepter un débit beaucoup plus important en cas de montée des eaux sans
être immergé.
Amenée
des réseaux derrière le village
TARIFS
cantine 2005 A
compter du 1 janvier 2005, le prix du repas à la cantine est fixé à 3.12 €uros
plus 0.30 €uros pour la garderie pour les enfants et à 4.14 €uros pour les
adultes. REVISION
DES TARIFS DE CONCESSIONS FUNERAIRES Le
conseil municipal a délibéré sur les nouveaux tarifs de concessions funéraires.
La dernière révision datait du 26 Avril 1996. Peu
d’emplacements sont libres. La municipalité devra prochainement se pencher
sur les possibilités d’extensions du cimetière ou de création d’annexe. Nouveaux
tarifs à partir du 1er Février 2005
TAUX
D’IMPOSITION DES QUATRE TAXES POUR L'ANNEE 2004
PARTICIPATION
AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES Le
conseil municipal a fixé la participation des communes de résidence aux frais
de fonctionnement des écoles à 387 €uros par enfant pour l’année. Ce
montant correspond à la charge réelle d’un enfant à l’école pour la
commune. TARIF
CANTINE SCOLAIRE A compter du 1 janvier 2004, le prix du repas à la cantine est fixé à 3.06 €uros plus 0.30 €uros pour la garderie pour les enfants et à 4.06 €uros pour les adultes. TARIFS
ET CONDITIONS DE LOCATION DE LA SALLE CULTURELLE (à
compter du 1 septembre 2004) Tarifs
grande salle : 250 places, comprenant le bar, les sanitaires, la petite
salle en annexe
Tarifs
petite salle : 40 places, comprenant le bar et les sanitaires
En fin de soirée, il est demandé aux utilisateurs
de faire un nettoyage préalable : passer le balai dans la salle, nettoyer
les tables, le bar, les loges et les toilettes. L’agent communal lavera les sols, rangera les
tables et les chaises. Une caution de 500 €uros sera demandée à la
remise des clés. Le locataire devra fournir une attestation d’assurance pour les risques locatifs, notamment les explosions, incendies et dégâts des eaux. FINANCEMENT
DE L’ACHAT DU TERRAIN DU LOTISSEMENT Le conseil municipal a décidé de contracter un emprunt sur 5 ans pour un montant de 65000 €uros auprès de la banque DEXIA pour le financement de l’achat du terrain du lotissement à Monsieur Maisonneuve. CONTRAT
EMPLOI CONSOLIDE DE MONSIEUR CHAPURLAT Dés lors qu’il n’était
pas possible de reconduire le contrat de Monsieur Janin, et suite à la
proposition de TREMPLIN INSERTIONS CHANTIERS, la commune a décidé d’embaucher
Mr Chapurlat en Contrat Emploi Consolidé (CEC) pour une durée de un an
(reconductible 2 ans) à compter du 3 mai 2004. Son temps de travail
hebdomadaire est de 30 heures. Monsieur Chapurlat connaît très bien la
commune, les habitants et les élus pour y avoir déjà travaillé, aussi nous
lui souhaitons bonne chance et une coopération professionnelle fructueuse.
Skate
park et jeux de boules Le
conseil municipal a voté le financement des travaux pour le skate parc et le
goudronnage de tous les terrains de boules afin que « la boule du
plateau » puisse accueillir des championnats officiels . Le
montant s’élève à 29360 € ht. Ce projet est subventionné par le
conseil général dans le cadre des petits équipements sportifs pour un
montant de 8760 € . L’association « la boule du plateau »
participe aux financement pour un montant de 4500 €uros. RACCORDEMENT
AU RESEAU D’ EGOUT
En
accord avec le code de l’urbanisme, Le conseil municipal a décidé d’instaurer
une participation pour le raccordement aux égouts (PRE) pour les nouvelles
habitations à la place du droit au branchement. Le montant de celle ci est
fixée à 1200 €uros. Chemin
de randonnées Afin
de faciliter le passage des randonneurs en bordure de propriété de Mme
Estève au lieu dit « La Grange » sur la boucle de randonnée de
« St Sorny », deux portillons doivent être posés. Le
montant des travaux s’élève à 762,24 €uros subventionnés par le
conseil général à hauteur de 686,02 €uros. Antenne
téléphone mobile SFR Le
07 novembre dernier , le conseil municipal a délibéré sur le projet
d'implantation d'une antenne relais de la téléphonie mobile sur la commune.
Monsieur le maire ayant informé le C.M. qu'une demande d'implantation d'une
antenne est en projet au lieu-dit « Palisse » et qu'un dossier a
été constitué par la S.N.E.F.F. et demande l'avis au C.M. Après
consultation du dossier déposé et après discussions le C.M. donne un avis
favorable à l'implantation de la dite antenne au lieu-dit indiqué sous
réserve des conditions suivantes : Concernant
l'alimentation électrique : que le réseau soit enterré. Que
la commune ne participe pas financièrement à l'opération. Que
le demandeur (en l'occurrence SFR) s'engage à partager l'utilisation du pylône
avec les autres opérateurs au prix du marché, en cas de demande ultérieure.
Le C.M. considère le bien-fondé de l'implantation de ce pylône sur la
commune qui permettra au réseau S.F.R. de couvrir la zone, de l'utilité de
la téléphonie mobile aujourd'hui, que l'implantation de cette antenne est
assujettie à la taxe professionnelle, que cette implantation se situe sur un
terrain privé ( Mr Seignovert), et considère qu'actuellement il n'existe pas
d'arguments démontrant l'existence d'un risque sur la santé des populations
séjournant à proximité des stations de base, hormis les recommandations
autours de certains bâtiments publics, situés à moins de 100 m d'une
station de base.
LA
GARDERIE SCOLAIRE Une
garderie municipale périscolaire fonctionne depuis le 10 novembre 2003. Elle
est ouverte à tous les usagers de l’école et fonctionne uniquement les
jours de classe. Les horaires d’ouverture sont fixés de 7h30 à 8h20 le
matin et de 16h30 à 18h en fin de journée.
Mme
Paulette Vert anime cette garderie dans la BCD de l’école. De nombreuses
activités éducatives sont proposées : jeux de société; travaux
manuels ; arts plastiques …
Pour
l’année scolaire 2003/2004, les tarifs sont fixés comme suit : Matin
(7h30 –
8h20)
1€ Après-midi
(16h30 – 18h) 1,50 € Matin
et
après-midi
2 € Le
règlement intérieur détaillé de la garderie municipale est disponible en
mairie et à l’école. Une
évaluation sera faite en fin d’année scolaire afin d’envisager sa
pérennité.
CHANGEMENT
DE LA CHAUDIERE
Dans
le cadre des travaux prévus à l’école sur une période de 2ans (voir
numéro précédent), 3 devis ont été demandés pour le changement de la
chaudière. C’est l’entreprise Garnier Bernard qui a été choisie avec un
devis de 4183 €uros TTC. Ces travaux sont subventionnés par le conseil
général dans le cadre du fond scolaire départemental.
DEPART
DE MONSIEUr JANIN
Le contrat emploi consolidé de Monsieur Janin, employé par la commune depuis
plusieurs années s’est terminé en décembre 2003. Grâce à ses compétences
professionnelles et sa gentillesse, Monsieur Janin a su se faire apprécier par
ses collègues, la municipalité et les habitants de Colombier. Nous
profiterons de la cérémonie des vœux du samedi 17 janvier pour lui dire
au revoir et lui souhaiter bon vent.
TAUX D’IMPOSITION DES QUATRE
TAXES POUR L'ANNEE 200
PARTICIPATION
AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES Le
conseil municipal a fixé la participation des communes de résidence aux frais
de fonctionnement des écoles à 371 €uros par enfants pour l’année. TARIF
CANTINE SCOLAIRE A compter du 1er mars 2003, le
prix du repas à la cantine est fixé à 3 €uros pour les enfants et à 3,97
€uros pour les adultes. LIMITATION DE TONNAGE SUR LES VOIES COMMUNALES
Le conseil municipal a mis en place une limitation de
tonnage sur certaines voies communales (descente par le camping Coursodon, route
de Chalieu, chemin de st Sorny). Pour votre sécurité, respectez là.
Délibération
pour la c La commune a décidé de s ‘engager dans la création d’une communauté de communes comprenant les communes : Arlebosc, Bozas, Colombier le Vieux, Pailhares, Saint Félicien, Saint Victor, Vaudevant Le nom proposé et approuvé pour cette structure est :« Communauté de Communes de la vallée de la Daronne »
Adhésion
au syndicat du pays du doux Le conseil municipal a délibéré sur l’adhésion au syndicat mixte du pays du doux en Ardèche. Il comprendra la communauté de communes de Saint Agrève, le canton de Lamastre, le canton de Saint Félicien et le canton de Tournon et viendra supplanter le contrat global de développement.
La commune à l'heure des 35 heures La
loi sur L'aménagement et la réduction du temps de travail (ARTT) prévoit les 35 heures
hebdomadaires pour tous les employés des secteurs publics et privés. A
partir du 1er janvier 2002, Christian Eymard, verra son volume horaire passer
de 35 à 31,5 heures pour un salaire inchangé. Pour
les employés à temps partiel, l'ARTT se traduira par une augmentation de 11% environ de
leur salaire, ce sera le cas de Régine Four (30 heures), Paulette Vert (28 heures),
Jacqueline Chaléat (15,25heures), et Martine Maisonnas (16 heures). Un
protocole d'accord entre la municipalité et les employés communaux a été élaboré.
Point d'accès Internet à la bibliothèque Une étude est en cours concernant la mise en service d'un point d'accès Internet à la bibliothèque municipale. Cette opération doit se faire avec l'appui du conseil général et du SIVU inforoutes. Elle permettra au public initié ou non de découvrir ou de se familiariser avec le WEB, le courrier électronique, les forums, etc.Un
encadrement spécifique sera mis en place afin de répondre au mieux aux besoins de la
population. Les personnes compétentes et disponibles quelques heures par semaines pour
assurer cet encadrement, peuvent se faire connaître auprès des responsables de la
bibliothèque ou à la mairie.
Se
renseigner à la mairie.
Agence postale
Prévisions de travaux de voirie pour 2002 Le
marché de 3 ans avec l'entreprise EVTP s'est terminé en 2001, une nouvelle demande de
devis sera donc faite pour les prochaines années. Pour
l'année 2002, l'enveloppe a été fixée à
280 000 frs (42 600 €)
subventionnée à 60% dans le cadre du plan cantonal. En fonction du trafic et
de la configuration des voies, certaines seront faites en enrobés à chaud
(environ 120 000 Francs le km), d'autres en bi-couches et grave émulsion (à
partir de 30 000 francs le km). Si
le montant ne dépasse pas celui de l'enveloppe, les travaux pour 2002 seront: -
Une
partie de "la combe de Beaune" en enrobé à chaud. -
Une
partie de la montée de Boucieu le roi en enrobé à chaud. -
Une
partie de la voie qui descend au Doux par le camping
Coursodon en bi-couches. -
Une
partie de la route de Chardon en bi-couches. -
Une
partie de la route du château d'eau en bi-couches.
L'enfouissement des réseaux EDF et télécoms dans le village En
cette fin d'année 2001 et début 2002, Colombier le Vieux se prend pour une grande ville
: Feux tricolores dans le village. En effet,
les travaux de la dernière partie d'enfouissement des réseaux EDF, Télécoms et
éclairage sont en cours. Un plus pour l'esthétique du village et la fiabilité des
services. C'est
l'entreprise Exbrayat de Lamastre qui réalise le chantier. Pour des raisons
d'embellissement et de sécurité, la place, l'accès à la salle culturelle et l'entrée sud du village seront éclairés. Le
montant des travaux est de près de 300000 francs (45730 €) subventionné à 45% environ.
Rappel concernant le déneigement. Il
est rappelé à la population que seules les voies d'utilité publique sont déneigées
par les services de la commune. Les cours sont du domaine privé et donc sous la
responsabilité de leur propriétaire. En
cas de besoin, pour les passages délicats, les accès piétons, les escaliers, les
trottoirs, la commune met à disposition du sel.
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L’âge
d’admissibilité est fixé à 3 ans minimum.
Le
nombre maximum d’enfants est fixé à 12 par séance. Ils doivent s’inscrire
en début de période scolaire comprise entre deux périodes de vacances afin
d’établir un planning.